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 taxe de francisation

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4 participants
AuteurMessage
ericbx

ericbx


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MessageSujet: taxe de francisation   taxe de francisation Icon_minitimeVen 5 Sep - 22:12

Bonjour a tous,
j'aurais aimé savoir a combien s'eleve la taxe de francisation pour un baja 265 de 1988 avec 330cv
Pour un bateau en double motorisation je suppose qu'on multiplie par 2 la taxe non?
je ne cherche pas a avoir le montant exact mais juste avoir un ordre d'idée en rapport de ce que vous payer
merci a tous
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christophe

christophe


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MessageSujet: Re: taxe de francisation   taxe de francisation Icon_minitimeSam 6 Sep - 22:29

salut,
je sais que pour mon akis 27 avec 2x225 cv hord bord c'est un peu moins de 600 euros, je ne retrouve pas la feuille avec le calcul mais de mémoire c'est environ 90euros pour la coque et 500 pour les moteurs.
à savoir que la puissance fiscal de mes 2 moteurs est de 35 cv ce qui doit etre equivalent à un 330 in bord.
je pense que tu peux te rapprocher des affaires maritimes pour qu'il te renseignent du montant de la taxe.

christophe
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bajalux

bajalux


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MessageSujet: Re: taxe de francisation   taxe de francisation Icon_minitimeDim 7 Sep - 14:09

Bonjour

Le 7.4 l fait 42 cv fiscaux , coque + moteur = +/- 1300/1400 €


Une issue : Le pavillon Belge (voir dossier dans le forum)

A+
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ericbx

ericbx


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MessageSujet: Re: taxe de francisation   taxe de francisation Icon_minitimeDim 7 Sep - 22:06

Bon je vais aller voir les affaires maritime cette semaine pour tenter d'avoir l'infos mais c'est pas gagné.
La taxe de francisation diminue en fonction de l'age du bateau et devient meme gratuite a partir d'un certain nombre d'année non?
merci a tous
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christophe

christophe


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MessageSujet: Re: taxe de francisation   taxe de francisation Icon_minitimeLun 8 Sep - 8:25

salut,
il me semble que l'on beneficie d'un abattement de 50% au bout de 10 ans et gratuit passé 25.

christophe
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djet
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djet


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MessageSujet: Re: taxe de francisation   taxe de francisation Icon_minitimeJeu 11 Sep - 19:56

Bonjour à tous nouveau sur le forum je vais me présenter dans un autre post... je me permet simplement d'intervenir sur ce fil car .... Google est ton ami !!!

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84
http://www.douane.gouv.fr/data/file/4367.pdf

Tout est expliqué en détail y a plus qu'à sortir la calculette et surtout... le carnet de chèques pour payer la taxe Mad

A+
Yannick
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ericbx

ericbx


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MessageSujet: Re: taxe de francisation   taxe de francisation Icon_minitimeSam 20 Sep - 16:01

merci a tous de vos infos.
j'ai effectivement trouvé reponses a mes questions sur le site sité.
encore merci
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MessageSujet: Re: taxe de francisation   taxe de francisation Icon_minitime

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